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Dernière mise à jour : 3 août 2026

Éditeur du site

Le site novadrive.io est édité par NOVA Drive, société [à compléter : forme juridique] au capital de [à compléter] euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de [à compléter] sous le numéro [à compléter].

• Siège social : 5 rue du Professeur Bergonié, 33140 Villenave-d’Ornon, France
• Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter]
• Téléphone : 05 54 54 93 30
• Courriel : contact@novadrive.io
• Directeur de la publication : Kelian Lepan

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. Les données applicatives sont stockées dans l’Union européenne, sur une infrastructure de base de données située en Allemagne (région Francfort).

Activité réglementée

NOVA Drive exerce une activité de négoce et d’import de véhicules d’occasion. Numéro d’identification au répertoire des métiers ou carte professionnelle applicable : [à compléter]. Assurance responsabilité civile professionnelle : [à compléter, nom de l’assureur et numéro de police].

Propriété intellectuelle

La structure du site, les textes, les visuels produits par NOVA, la charte graphique, la marque NOVA et les bases de données constituées par l’éditeur sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les fiches techniques, photographies et descriptions de véhicules provenant de places de marché tierces restent la propriété de leurs auteurs respectifs. Elles sont reproduites à titre informatif dans le cadre de l’activité d’intermédiation. Toute demande de retrait peut être adressée à contact@novadrive.io et sera traitée sous cinq jours ouvrés.

Responsabilité

Les informations relatives aux véhicules proviennent des annonces publiées par des vendeurs tiers en Europe. Malgré nos contrôles automatisés et humains, elles peuvent comporter des inexactitudes ou devenir obsolètes. Seul le rapport d’inspection NOVA, établi par un contrôleur après examen physique du véhicule, engage l’éditeur.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’accès ou de l’usage du site, d’une indisponibilité temporaire, ou du contenu des sites tiers vers lesquels des liens sont proposés.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents, sous réserve des dispositions protectrices applicables aux consommateurs.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L. 612-1 du code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Médiateur désigné : [à compléter, nom et coordonnées]. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l’adresse indiquée par la Commission européenne.